Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MIROGLIO FRANCE
/
SIMULTANES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMULTANES
MIROGLIO FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
92431775
Date de dépôt :
26/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2012

Présentation de la marque SIMULTANES

Déposée le 26 août 1992 par la Société Anonyme (SA) MIROGLIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMULTANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIROGLIO FRANCE domicilié(e) 139 rue de la Belle étoile,95500 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2226350) - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 988 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2226350) - 92593 - France.

La marque SIMULTANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMULTANES est expirée depuis le 26 août 2012.

MIROGLIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SYM , C 3 , SYMETRIC , ESSENTIEL , NACRE , JEAN CHANCEL , CAROLINE ROHMER , ROHMER , SYM TONIC , JEAN CHANCEL


MIROGLIO FRANCE, société anonyme - 139 rue de la Belle étoile,95500 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2226350) - 95500 - France - SIREN 328988001


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2226350) - 92593 - France


Inscription le 10 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°351348 - Publication au BOPI 2002-07-10

Renouvellement sans limitation le 19 août 2002 n°2226350 - Publication au BOPI 2002-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527596 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Vêtements, chaussures, chapellerie